Formation des examinateurs de brevets

Examiner des demandes de brevet est une lourde responsabilité. Les brevets européens sont une référence internationale en matière de qualité et un niveau élevé de compétence est requis pour prendre les bonnes décisions concernant la délivrance de brevets.

L'OEB prévoit, pour les examinateurs nouvellement recrutés, un programme de formation de deux ans qui comprend aussi bien des cours magistraux que du tutorat assuré par un coach individuel.

La formation se déroule généralement au lieu d'affectation des examinateurs, c'est-à-dire à Munich, La Haye ou Berlin.


“Un examinateur de brevets a beaucoup à apprendre, les premières années. Il doit en outre continuer à apprendre tout au long de sa carrière.”

Willem Gijsels, examinateur dans le domaine des télécommunications, La Haye

 


“Un examinateur de brevets a beaucoup à apprendre, les premières années. Il doit en outre continuer à apprendre tout au long de sa carrière.”

Willem Gijsels, examinateur dans le domaine des télécommunications, La Haye

 

 

 

Le programme étoffe les connaissances des examinateurs en cours de formation, grâce à :

  • des cours magistraux par groupes de douze (ou moins). Au cours des deux premières années, les examinateurs s'inscrivent à un programme étendu de formation pour se familiariser aux outils et aux procédures nécessaires à leur travail.
  • un apprentissage ciblé à l'aide d'un coach individual. Au cours de la première année surtout, les examinateurs sont suivis par un coach individuel. Il s'agit d'examinateurs expérimentés, qui ont reçu une formation spécifique et sont rompus au domaine du nouvel examinateur. 


La formation comprend :

  • des cours pratiques sur les outils et procédures de tous les jours. Les cours concernent les outils informatiques, les bases de données, les méthodes de recherche et les procédures utilisés tous les jours dans le travail d'examen.
  • des cours juridiques et pratiques. Les examinateurs apprennent à appliquer les critères de brevetabilité : la nouveauté, l'activité inventive et l'application industrielle. Ils suivent également des cours sur le droit européen et international des brevets, ainsi que sur la pratique y afférente.
  • des cours de langues. Les nouveaux examinateurs maîtriseront de préférence les trois langues officielles de l'OEB, mais certains peuvent avoir besoin de cours dans une ou deux de ces langues. L'OEB propose les formations linguistiques nécessaires.
  • des travaux sur de vraies demandes de brevet. Dès le premier jour, les nouveaux examinateurs travaillent sur de vraies demandes de brevet, sous la surveillance étroite de leur coach.